MENTIONS LÉGALES POUR TOUS LES THÉSAURUS ALF INTERNATIONAL - Historique des versions

2A02:8440:B500:A3E0:68AE:D6FF:FEBB:9D5D : /* Mention légale et réserve juridique (SCRIPT ALFI) */

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Mention légale et réserve juridique (SCRIPT ALFI)

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	= Mention légale et réserve juridique (SCRIPT ~~ALFI~~) =		= Mention légale et réserve juridique pour les Thésaurus (SCRIPT ALF international) =
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Admin le 31 juillet 2026 à 13:20

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	= Mention légale et réserve juridique (SCRIPT ALFI) =		= Mention légale et réserve juridique (SCRIPT ALFI) =
			__TOC__

	== Cadre éditorial et Propriété intellectuelle ==		== Cadre éditorial et Propriété intellectuelle ==

Admin le 31 juillet 2026 à 13:18

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	= Mention légale et réserve juridique (SCRIPT ALFI) =		= Mention légale et réserve juridique (SCRIPT ALFI) =

Admin le 31 juillet 2026 à 13:17

2026-07-31T13:17:24Z

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Admin : /* Avertissement et Réserve Légale */

2026-07-31T13:15:56Z

Avertissement et Réserve Légale

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	== Avertissement et Réserve Légale ==		== Avertissement et Réserve Légale ==

	~~Le présent~~ Thésaurus Agnatique est établi de bonne foi par la Chancellerie d'ALF International dans le cadre exclusif de sa mission de valorisation du patrimoine familial et de la mémoire du service au Bien Commun. ALF International décline toute responsabilité quant aux erreurs involontaires, omissions ou variations d'interprétation historique issues des sources secondaires. Pour toute précision factuelle ou demande d'actualisation, contacter directement le secrétariat de la Chancellerie.		Chaque Thésaurus Agnatique est établi de bonne foi par la Chancellerie d'ALF International dans le cadre exclusif de sa mission de valorisation du patrimoine familial et de la mémoire du service au Bien Commun.

	~~{{Modèle:Note~~ de ~~bas de page}}~~		ALF International décline toute responsabilité quant aux erreurs involontaires, omissions ou variations d'interprétation historique issues des sources secondaires.

			Pour toute précision factuelle ou demande d'actualisation, contacter directement le secrétariat de la Chancellerie.

Admin : /* Statut des armoiries et des dénominations patronymiques */

2026-07-31T13:14:22Z

Statut des armoiries et des dénominations patronymiques

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	== Statut des armoiries et des dénominations patronymiques ==		== Statut des armoiries et des dénominations patronymiques ==

	* '''Distinction patronymique ALFI :''' Conformément aux statuts et à la doctrine héraldique d'ALF International, la proposition éventuelle d'un nom composé ou d'une distinction toponymique a pour unique objet d'individualiser clairement une branche agnatique, d'éviter les homonymies et de faciliter la recherche historique. Elle ne constitue en aucun cas une modification officielle d'état civil.		* '''Distinction patronymique ALFI
	* '''Armoiries de proposition :''' Les blasons originaux ou de restitution présentés dans ce Thésaurus (surmontés de l'Étoile de la Lignée à 16 rais d'or et des lambrequins aux émaux de l'écu) sont des créations symboliques destinées à honorer l'ancrage de la famille. Ils ne prétendent aucunement conférer ou restaurer un titre de noblesse, privilège ou droit féodal quelconque.
			''' Conformément aux statuts et à la doctrine héraldique d'ALF International, la proposition éventuelle d'un nom composé ou d'une distinction toponymique a pour unique objet d'individualiser clairement une branche agnatique, d'éviter les homonymies et de faciliter la recherche historique.

			Elle ne constitue en aucun cas une modification officielle d'état civil.

			* '''Armoiries de proposition :''' Les blasons originaux ou de restitution présentés dans des Thésaurus (surmontés de l'Étoile de la Lignée à 16 rais d'or et des lambrequins aux émaux de l'écu) sont des créations symboliques destinées à honorer l'ancrage de la famille et son service du Bien Commun.

			Ils ne prétendent aucunement conférer ou restaurer un titre de noblesse, privilège ou droit féodal quelconque.

	== Sources et Références ==		== Sources et Références ==

Admin : /* Protection de la vie privée et Données personnelles (RGPD) */

2026-07-31T13:12:48Z

Protection de la vie privée et Données personnelles (RGPD)

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	Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux législations européennes relatives à la protection de la vie privée :		Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux législations européennes relatives à la protection de la vie privée :

	* Les mentions relatives aux personnes vivantes ou contemporaines sont strictement limitées aux informations publiques, professionnelles, consulaires ou associatives déjà rendues publiques ou communiquées par les familles.		* Les mentions relatives aux personnes vivantes ou contemporaines sont strictement limitées aux informations publiques, professionnelles, consulaires ou associatives déjà rendues publiques ou communiquées par les familles.

	* Tout membre d'une lignée ou ayant droit légitime dispose d'un droit d'accès, de rectification, de mise à jour ou de retrait des informations le concernant directement sur simple demande écrite adressée à la Chancellerie d'ALF International.		* Tout membre d'une lignée ou ayant droit légitime dispose d'un droit d'accès, de rectification, de mise à jour ou de retrait des informations le concernant directement sur simple demande écrite adressée à la Chancellerie d'ALF International.

Admin : /* Cadre éditorial et Propriété intellectuelle */

2026-07-31T13:11:55Z

Cadre éditorial et Propriété intellectuelle

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	== Cadre éditorial et Propriété intellectuelle ==		== Cadre éditorial et Propriété intellectuelle ==

	* '''Sources documentaires :''' ~~Le présent~~ Thésaurus utilise des données généalogiques et historiques issues de ~~la base~~ Roglo (roglo.eu), de Wikipédia (sous licence CC BY-SA 4.0), des registres paroissiaux et d'état civil numérisés, ainsi que de sources historiques publiques fiables. Les données factuelles brutes (dates, lieux, filiations, charges publiques et distinctions) sont réparties et présentées à des fins documentaires, mémorielles et d'archivage patrimonial.		* '''Sources documentaires :''' Chaque Thésaurus ALF international utilise des données généalogiques et historiques issues de différentes bases (Roglo (roglo.eu), Geneanet etc), de Wikipédia (sous licence CC BY-SA 4.0), des registres paroissiaux et d'état civil numérisés, ainsi que de sources historiques publiques fiables, numériques ou non. Les données factuelles brutes (dates, lieux, filiations, charges publiques et distinctions) sont réparties et présentées à des fins documentaires, mémorielles et d'archivage patrimonial.

	* '''Protection du travail original :''' Si les faits historiques appartiennent au domaine public, la structure globale, la synthèse rédactionnelle, la mise en forme héraldique, la sélection typologique, le plan d'analyse du Bien Commun et l'ordonnancement du présent Thésaurus constituent une œuvre originale de la Chancellerie d'[[Association des Lignages de France et de l'International\|ALF International]].		* '''Protection du travail original :''' Si les faits historiques appartiennent au domaine public, la structure globale, la synthèse rédactionnelle, la mise en forme héraldique, la sélection typologique, le plan d'analyse du Bien Commun et l'ordonnancement du présent Thésaurus constituent une œuvre originale de la Chancellerie d'[[Association des Lignages de France et de l'International\|ALF International]].
	* '''Licence de réutilisation :''' Ce document est mis à disposition selon les termes de la licence [https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0)]. Toute reproduction, réutilisation ou diffusion, même partielle, est autorisée sous réserve d'inclure la mention obligatoire de paternité : « ''Thésaurus Agnatique ALFI – ALF International'' ».
			* '''Licence de réutilisation :''' Ce document est mis à disposition selon les termes de la licence [https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0)].

			Toute reproduction, réutilisation ou diffusion, même partielle, est autorisée sous réserve d'inclure la mention obligatoire de paternité : « ''Thésaurus Agnatique ALFI – ALF International'' ».

	== Protection de la vie privée et Données personnelles (RGPD) ==		== Protection de la vie privée et Données personnelles (RGPD) ==

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2026-07-31T13:08:02Z

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= Mention légale et réserve juridique (SCRIPT ALFI) =

== Cadre éditorial et Propriété intellectuelle ==

* '''Sources documentaires :''' Le présent Thésaurus utilise des données généalogiques et historiques issues de la base Roglo (roglo.eu), de Wikipédia (sous licence CC BY-SA 4.0), des registres paroissiaux et d'état civil numérisés, ainsi que de sources historiques publiques fiables. Les données factuelles brutes (dates, lieux, filiations, charges publiques et distinctions) sont réparties et présentées à des fins documentaires, mémorielles et d'archivage patrimonial.
* '''Protection du travail original :''' Si les faits historiques appartiennent au domaine public, la structure globale, la synthèse rédactionnelle, la mise en forme héraldique, la sélection typologique, le plan d'analyse du Bien Commun et l'ordonnancement du présent Thésaurus constituent une œuvre originale de la Chancellerie d'[[Association des Lignages de France et de l'International|ALF International]].
* '''Licence de réutilisation :''' Ce document est mis à disposition selon les termes de la licence [https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0)]. Toute reproduction, réutilisation ou diffusion, même partielle, est autorisée sous réserve d'inclure la mention obligatoire de paternité : « ''Thésaurus Agnatique ALFI – ALF International'' ».

== Protection de la vie privée et Données personnelles (RGPD) ==

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux législations européennes relatives à la protection de la vie privée :
* Les mentions relatives aux personnes vivantes ou contemporaines sont strictement limitées aux informations publiques, professionnelles, consulaires ou associatives déjà rendues publiques ou communiquées par les familles.
* Tout membre d'une lignée ou ayant droit légitime dispose d'un droit d'accès, de rectification, de mise à jour ou de retrait des informations le concernant directement sur simple demande écrite adressée à la Chancellerie d'ALF International.

== Statut des armoiries et des dénominations patronymiques ==

* '''Distinction patronymique ALFI :''' Conformément aux statuts et à la doctrine héraldique d'ALF International, la proposition éventuelle d'un nom composé ou d'une distinction toponymique a pour unique objet d'individualiser clairement une branche agnatique, d'éviter les homonymies et de faciliter la recherche historique. Elle ne constitue en aucun cas une modification officielle d'état civil.
* '''Armoiries de proposition :''' Les blasons originaux ou de restitution présentés dans ce Thésaurus (surmontés de l'Étoile de la Lignée à 16 rais d'or et des lambrequins aux émaux de l'écu) sont des créations symboliques destinées à honorer l'ancrage de la famille. Ils ne prétendent aucunement conférer ou restaurer un titre de noblesse, privilège ou droit féodal quelconque.

== Sources et Références ==

* Registres de la Chancellerie d'ALF International.
* Archives familiales et documentation généalogique usuelle.
* Archives départementales, nationales et bases de données patrimoniales publiques.

== Avertissement et Réserve Légale ==

Le présent Thésaurus Agnatique est établi de bonne foi par la Chancellerie d'ALF International dans le cadre exclusif de sa mission de valorisation du patrimoine familial et de la mémoire du service au Bien Commun. ALF International décline toute responsabilité quant aux erreurs involontaires, omissions ou variations d'interprétation historique issues des sources secondaires. Pour toute précision factuelle ou demande d'actualisation, contacter directement le secrétariat de la Chancellerie.

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MENTIONS LÉGALES POUR TOUS LES THÉSAURUS ALF INTERNATIONAL - Historique des versions

2A02:8440:B500:A3E0:68AE:D6FF:FEBB:9D5D : /* Mention légale et réserve juridique (SCRIPT ALFI) */

Admin le 31 juillet 2026 à 13:20

Admin le 31 juillet 2026 à 13:18

Admin le 31 juillet 2026 à 13:17

Admin : /* Avertissement et Réserve Légale */

Admin : /* Statut des armoiries et des dénominations patronymiques */

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Admin : /* Cadre éditorial et Propriété intellectuelle */

2A02:8440:B500:A3E0:68AE:D6FF:FEBB:9D5D : /* Mention légale et réserve juridique (SCRIPT ALFI) */

Admin : /* Avertissement et Réserve Légale */

Admin : /* Statut des armoiries et des dénominations patronymiques */

Admin : /* Protection de la vie privée et Données personnelles (RGPD) */

Admin : /* Cadre éditorial et Propriété intellectuelle */