Statuts - Historique des versions

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Admin le 3 août 2026 à 20:07

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	ALF INTERNATIONAL		ALF INTERNATIONAL

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			STATUTS DE L'ASSOCIATION
			ALF INTERNATIONAL
			(Association des Lignages de France et de l'International)
			Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
			TITRE I : FORME, DÉNOMINATION, SIÈGE ET OBJET
			ARTICLE 1 : DÉNOMINATION
			Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : ALF International (Association des Lignages de France et de l'International).
			ARTICLE 2 : OBJET
			L'association a pour objet exclusif :
			La recherche, l'étude, la préservation et la mise en valeur de l'histoire des lignages, de l'agnatie, de la généalogie, de l'héraldique et du patrimoine mémoriel, tant à l'échelon national qu'international.
			La constitution, la gestion et la diffusion de registres, documentations et bases de données historiques et patrimoniales relatifs aux familles et aux lignages.
			L'organisation de manifestations culturelles, académiques, de réunions de représentation, de colloques et de dîners de gala destinés à promouvoir les buts de l'association.
			L'édition, la publication et la diffusion de tous documents, ouvrages, périodiques ou supports numériques en lien avec son objet social.
			ARTICLE 3 : SIÈGE SOCIAL
			Le siège social est fixé à Paris.
			Il pourra être transféré par simple décision de la Grande Chancellerie ou du Conseil d'administration en tout autre lieu.
			ARTICLE 4 : DURÉE
			La durée de l'association est illimitée.
			TITRE II : COMPOSITION ET MEMBRES
			ARTICLE 5 : COMPOSITION
			L'association se compose de :
			Membres Fondateurs : Personnes ayant participé à la création de l'association.
			Membres Actifs ou Adhérents : Personnes à jour de leur cotisation annuelle et participant aux activités.
			Membres d'Honneur : Personnes ayant rendu des services signalés à l'association, désignées par la Grande Chancellerie.
			ARTICLE 6 : CONDITIONS D'ADHÉSION
			L'admission des membres est prononcée par la Grande Chancellerie, qui s'assure de l'adhésion aux valeurs et aux buts de l'association. Chaque membre s'engage à respecter les présents statuts et le règlement intérieur.
			ARTICLE 7 : RADIATIONS
			La qualité de membre se perd par la démission, le décès, le non-paiement de la cotisation, ou par radiation prononcée par la Grande Chancellerie pour motif grave ou manquement aux règles de l'association.
			TITRE III : ADMINISTRATION ET DIRECTION
			ARTICLE 8 : LA GRANDE CHANCELLERIE ET LE FONDATEUR
			L'association est placée sous la haute direction de son Fondateur et Grand Chancellor, Monsieur Thierry Prouvost, garant de l'esprit, des traditions, de la pérennité et de l'orientation stratégique d'ALF International.
			Le Grand Chancelier dispose des pouvoirs les plus étendus pour orienter la politique de l'association, représenter l'institution dans tous ses actes civils et juridiques, et nommer aux différentes charges et fonctions administratives ou honorifiques.
			ARTICLE 9 : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
			Un Conseil d'administration, composé de membres désignés par le Grand Chancelier, assiste ce dernier dans la gestion opérationnelle et administrative de l'association. Il se réunit aussi souvent que l'intérêt l'exige.
			TITRE IV : RESSOURCES FINANCIÈRES ET COMPTABILITÉ
			ARTICLE 10 : RESSOURCES
			Les ressources de l'association comprennent :
			Le montant des cotisations versées par les membres.
			Les subventions publiques ou privées.
			Les dons, legs et parrainages.
			Les recettes perçues en contrepartie des prestations de services, publications, manifestations, galas et activités organisées par l'association.
			Toutes autres ressources autorisées par la loi.
			ARTICLE 11 : COMPTABILITÉ
			Il est tenu une comptabilité recettes-dépenses fidèle, enregistrant l'ensemble des opérations financières de l'association sous le contrôle de la Grande Chancellerie.
			TITRE V : MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION
			ARTICLE 12 : MODIFICATION DES STATUTS
			Les statuts peuvent être modifiés par la Grande Chancellerie ou sur proposition soumise par le Conseil d'administration.
			ARTICLE 13 : DISSOLUTION
			En cas de dissolution prononcée par le Grand Chancelier, l'actif net, s'il y a lieu, sera attribué à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires ou à des œuvres patrimoniales, conformément aux règles légales applicables.
			Fait à Paris, le 3 septembre 2026
			Le Fondateur et Grand Chancelier
			Thierry Prouvost

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