Chancelier numérique

MANDAT GESTIONNAIRE : CAHIER DES CHARGES ET LETTRE DE MISSION

I. Identification de la Mission

• Intitulé du Mandat : Chancelier Numérique et Blockchain (Responsables Wiki & Blockchain)
• Structure : ALF International (Association des Lignages de France et de l'International)
• Titulaire principal : Emmanuel Brun d'Aubignosc
• Cadre juridique : Mandat social de direction technique, d'infrastructure et de sécurité numérique.

II. Périmètre et Responsabilités Opérationnelles

Le Chancelier Numérique et Blockchain garantit l'infrastructure mondiale, l'hébergement du serveur, la sécurité du Wiki MediaWiki officiel ainsi que la gestion de la blockchain.

• Mise en place et investissement initial : L'installation et le déploiement technique du MediaWiki ont été réalisés par Emmanuel Brun d'Aubignosc, un travail d'envergure estimé à une centaine d'heures de configuration et d'architecture.
• Rythme et nature de la charge quotidienne : Le quotidien consistera désormais à réactualiser, surveiller, sauvegarder et assurer la maintenance évolutive de la plateforme. Il ne s'agit donc pas d'un travail lourd ou contraignant au jour le jour, mais d'une veille et d'une sécurisation régulières.
• Modalité d'organisation alternative : S'il considère que la Blockchain n'est pas de son savoir-faire, on peut imaginer le partage en 2 des 1 400 €, soit 700 € chacun, l'un pour le responsable du wiki, l'autre pour le responsable de la Blockchain.

III. Cadre Financier et Régime des Sommes Allouées (3 000 euros par mois)

• Indemnité de Mandat Social : Fixée à 1 400 euros bruts par mois au titre de la direction numérique (bénéficiant du même cadre, avec possibilité de partage en 700 € et 700 € entre le responsable du wiki et le responsable de la blockchain en cas de disjonction des compétences), strictement maintenue sous le plafond légal associatif.
• Frais techniques & maintenance : Une enveloppe de 1 600 euros par mois couvrant les équipements, les interventions réseau, les abonnements et le recours à des prestataires externes ou sous-traitants sur justificatifs d'activité.
• Impact fiscal : Exonération de cotisations patronales salariales et frais généraux remboursés à l'euro près, garantissant un équilibre optimal entre gestion et flexibilité opérationnelle.

IV. Clauses de Révocation, d'Entente et de Souveraineté du Fondateur

• Révocabilité ad nutum : Le mandat de Chancelier Numérique et Blockchain est conféré ad nutum par le Fondateur, Grand Chancelier (ou par le Grand Chancelier Honoraire en cas de transition statutaire exerçant son droit de regard et de protection suprême). En cas de rupture de la bonne entente, de divergence stratégique, de manquement aux devoirs de loyauté ou de désaccord sur la ligne technique et morale de l'institution, le mandat peut être révoqué à tout moment, sans préavis ni indemnité de rupture, par simple décision souveraine de la Haute Chancellerie.
• Procédure de remplacement et nomination d'un tiers : Si le Fondateur (ou la Haute Chancellerie habilitée) souhaite nommer une nouvelle personne pour remplacer le titulaire en cas de rupture d'entente ou de désaccord persistant, il dispose du pouvoir exclusif et unilatéral de désigner un successeur pour le poste. Le mandataire révoqué est tenu de cesser immédiatement l'exercice de ses fonctions, de restituer l'ensemble des accès informatiques, des codes d'administration, des clés de chiffrement et des données appartenant à l'association, et de procéder sans délai aux transferts techniques nécessaires.
• Cessation immédiate des indemnités et protection des actifs : Le versement de l'indemnité de mandat social et des enveloppes de frais cesse dès la notification de la révocation. La révocation ne confère aucun droit permanent sur les infrastructures numériques, garantissant ainsi l'intangibilité de l'œuvre et la souveraineté exclusive du fondateur.

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Fidélitas • Veritas • Providence — Chancellerie d'ALF International